Elections 2019 : Personnels

Pourquoi voter ?

Les mandats des conseils centraux de l’université arriveront à échéance en mars  2019 :

Le Conseil d’administration (CA)

Il détermine la politique de l’établissement. C’est aussi lui qui élit le président de l’université. Les 8 personnalités extérieures membres du conseil participent à l’élection du président. Celle-ci ne pourra avoir lieu qu’après que les personnalités extérieures auront été désignées. Jusqu’au 1er avril, le CA et le président actuels exerceront leurs attributions.

La Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Elle comporte 5 collèges, dont 3 sont élus par les personnels. Elle a désormais un rôle décisionnel en matière de répartition des moyens alloués à la formation, de règles relatives aux examens et à l’évaluation des enseignements, d’orientation et d’accompagnement des étudiants, de vie étudiante.

La Commission de la recherche (CoRe)

Elle est constituée de 8 collèges, dont 6 sont élus par les personnels de l’université. Elle a un rôle décisionnel en matière de répartition des moyens alloués à la recherche, la fixation des règles de fonctionnement des laboratoires et la diffusion de la culture scientifique et technique.

Le Conseil académique (Cac)

Présidé par le président de l’université, il est la réunion des deux commissions, CFVU et CoRe. En formation plénière, il donne un avis sur les orientations stratégiques en matière de recherche, de formation et de handicap ; il est consulté sur les mesures relatives à l’exercice des libertés universitaires. En formation restreinte aux enseignants ou enseignants-chercheurs, il délibère sur les questions individuelles d’affectation et de carrière. Le pouvoir disciplinaire sur les enseignants, enseignants-chercheurs et usagers appartient à la section disciplinaire du CAc.

Des sièges sont à pourvoir au sein des conseils de certaines composantes :

  • IAE : Collège A : professeurs et personnels assimilés (2 sièges)
  • UFR Ingémédia : Collège A : professeurs et personnels assimilés (1 siège)
  • UFR Sciences et Techniques : Collège A : professeurs et personnels assimilés (5 sièges)

Qui ?

Qui vote ?

Votre qualité d’électeur vous permet de voter pour l’élection de vos représentants au Conseil d’administration, à la CFVU et à la CoRe. Attention : le nombre et la composition des collèges et sous-collèges varie en fonction des conseils, et peuvent être liés aux domaines de formation. En cas de doute, vérifiez que vous satisfaites aux conditions statutaires et/ou de diplôme (doctorat, HDR) requises pour être inscrit dans un collège ou sous-collège donné, et consultez les listes électorales qui seront publiées le 19 décembre 2018. Pour voter, vous devez être en situation d’activité.

Inscription d’office sur les listes électorales

Vous êtes personnel enseignant titulaire ou en contrat à durée indéterminée, personnels BIATSS titulaire ou contractuel en CDI, ou en CDD depuis plus de 10 mois : vous êtes automatiquement inscrit sur les listes électorales. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez demander la rectification des listes jusqu’au jour du vote.

Inscription sur demande

Vous êtes personnel enseignant non titulaire (ATER, SPEA ou enseignant vacataire en contrat pour au moins 64 HETD : vous devez demander votre inscription sur les listes électorales auprès de la DAJI, et ce au plus tard 5 jours francs avant la date du scrutin, soit le mercredi 30 janvier 2019 – 12 heures.

Tableaux récapitulatifs de la composition des conseils centraux :

Composition du Conseil d’Administration
Conseil d’Administration (CA)Collèges / Sièges
Collège A Professeurs et personnels assimilés : 7
Collège B Autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs : 7
Collège C Étudiants : 4
Collège Personnels BIATSS : 4
Collège Personnalités extérieures 8 membres
Composition de la Commission Recherche
Commission RechercheCollèges / SiègesSous-Collèges / Sièges
Collège A Professeurs et personnels assimilés : 10 DEG : 3
LSHS : 2
ST : 5
Collège B Personnels habilités à diriger les recherches : 5 DEG - LSHS : 2
ST : 3
Collège C Personnels pourvus d’un doctorat : 4 DEG - LSHS : 2
ST : 2
Collège D Autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs : 1 -
Collège E Ingénieurs et Techniciens : 2 -
Collège F Autres personnels : 1 -
Collège G Usagers : 3e cycle DEG : 2
LSHS : 1
ST : 1
Collège Personnalités extérieures 4 membres -
Composition Commission Formation Vie Universitaire
Commission Formation Vie Univ.Collèges / SiègesSous-Collèges / Sièges
Collège A Professeurs et personnels assimilés : 6 DEG : 2
LSHS : 2
ST : 2
Collège B Autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs : 6 DEG : 2
LSHS : 2
ST : 2
Collège Usagers : 12 DEG : 5
LSHS : 3
ST : 4
Collège Personnels : 3 -
Collège Personnalités extérieures 4 membres -

DEG : Droit Économie Gestion • LSHS : Lettres Sciences Humaines et Sociales • ST : Sciences et Technologies

Comment, quand et où ?

Comment voter ?

Une pièce d’identité en cours de validité est obligatoire (carte d’étudiant, carte professionnelle, carte d’identité, passeport…), et vous sera réclamée à l’entrée du bureau de vote. Si vous ne pouvez pas vous déplacer pour voter, vous pouvez donner procuration à l’un de vos collègues, et ce jusqu’à la veille du scrutin soit le 4 février 2019 – 12 heures. Vous pouvez vous renseigner auprès de la direction administrative dont vous dépendez. Tous les formulaires utiles pour voter sont téléchargeables depuis l’intranet.

Quand et où voter ?

Tous les scrutins auront lieu le mardi 05 février 2019, de 9 à 16 heures. Le lieu de vote dépend de votre service ou composante d’affectation.

  • Bâtiment PI FA 301 : UFR Ingémédia, Droit, Sciences économiques, IAE, IUT MMI, DAS Droit et Centre-Ville, personnels DPST, BU, DIREP et DSIUN affectés à Toulon.
  • BU La Garde 1er étage : UFR Sciences et Techniques, IUT, STAPS, Lettres, SeaTech et autres services.
  • Sur site : Départements délocalisés de l’IUT, antenne Droit de Draguignan.

Toutes les décisions relatives au scrutin (validation des procurations, inscriptions sur les listes électorales, rectification des listes) sont prises par le président après instruction de la DAJI (Direction des affaires juridiques et institutionnelles), Bât le Béal 1, campus La Garde-La Valette.

Se porter candidat ?

Comment se porter candidat ?

Tout électeur peut être candidat. Sauf l’hypothèse où un sous-collège ne comporte qu’un siège à pourvoir, les candidatures sont présentées par listes respectant l’obligation d’alternance homme/femme. Les conditions requises pour déposer les candidatures figurent dans l’arrêté portant organisation des élections.

Informations pratiques

Les documents et formulaires relatifs aux élections des conseils centraux sont accessibles sur l’intranet :
Espace Elections Février 2019