Licence Droit

Domaine : Droit Économie Gestion
Mention : Droit
Composante : UFR Faculté de Droit

PRÉSENTATION

Objectifs

La licence générale Droit constitue la première étape classique du système L.M.D. Elle permet d’acquérir les concepts juridiques fondamentaux par l’acquisition de connaissances régulièrement actualisées.

L’apprentissage de l’argumentation et des méthodes de rédaction est au cœur de la pédagogie au service de la maîtrise du raisonnement juridique.

La connaissance des différents supports de références textuelles et leur utilisation pertinente, permettent d’acquérir les fondements de la pratique juridique.

Des parcours sont proposés en 3e année permettant de s’orienter vers une spécialisation dans les domaines de la justice, du patrimoine et des carrières publiques.

Responsables pédagogiques

  • Monsieur Alain BOYER, (alain.boyer univ-tln.fr), responsable de la Licence 2 à Toulon et à Draguignan, Maître de conférences.
  • Monsieur Xavier AGOSTINELLI, (agostinelli univ-tln.fr), responsable de la Licence 3 à Toulon, Maître de conférences.

CONTENUS

Contenus des enseignements

SEMESTRE 1
SEMESTRE 1
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 Découverte 5 ects 31,5h
Initiation à la recherche documentaire
Initiation aux NTIC
Introduction au droit
UE2 Fondamentale 1 13 ects 94h
Droit constitutionnel général
Droit des personnes
UE3 Ouverture aux sciences sociales 9 ects 72h
Introduction historique et anthropologique aux institutions
Introduction à la science politique
Introduction à l’économie
UE4 Ouverture 1 2 ects 12h
Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)
UE5 Projet professionnel personnalisé (PPPE) 1 ects 10h
Aide au PPPE
SEMESTRE 2
SEMESTRE 2
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 6 Fondamentale 2 13 ects 94h
Droit constitutionnel de la Ve République
Droit de la famille
UE 7 Complémentaire 6 ects 48h
Histoire du droit
Institutions juridictionnelles
UE 8 Modules 9 ects 72h
1 Module au choix
Module Droit
Relations internationales
Institutions administratives
Grands systèmes de droit
Module Sciences Economiques
Microéconomie
Macroéconomie
Module Gestion
(Si ouverture L1 Gestion)
UE 9 Ouverture 2 2 ects 12h
Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)
SEMESTRE 3
SEMESTRE 3
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 1 Fondamentale 1 11 ects 94h
Droit des obligations 1
Droit administratif 1
UE 2 Complémentaire 1 9,5 ects 72h
Finances publiques 1
Introduction au droit commercial
Droit pénal général 1
UE 3 Complémentaire 2 6,5 ects 48h
Histoire du droit et des institutions
Droit constitutionnel des normes
UE 4 Ouverture 1 2 ects 12h
Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)
UE 5 Préparation au C2i1 1 ects 15h
Informatique
SEMESTRE 4
SEMESTRE 4
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 6 Fondamentale 2 11 ects 94h
Droit des obligations 2
Droit administratif 2
UE 7 Complémentaire 3 (1 matière au choix) 5 ects 47h
Droit institutionnel et normatif de l’Union Européenne
Droit pénal général 2
Introduction au droit fiscal (finances publiques 2)
UE 8 Complémentaire 4 (matières non choisies dans UE7) 6 ects 64h
Droit institutionnel et normatif de l’Union Européenne
Droit pénal général 2
Introduction au droit fiscal (finances publiques 2)
UE 9 Complémentaire 5 5 ects 48h
Histoire de la construction européenne
Droit des biens
UE 10 Ouverture 2 2 ects 12h
Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)
UE 11 Préparation au C2I 1 ects 13,50h
Informatique
SEMESTRE 5
SEMESTRE 5
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 : 2 Matières au choix (cours + TD) dans 1 des 2 modules 10 ects 84h
Module 1 Droit privé
Droit des contrats spéciaux 1
Procédure civile 1
Droit social 1
Droit des sociétés 1

Module 2 Droit public
Droit international public 1
Droit des libertés fondamentales
Droit public des affaires 1

UE2 : 5 Matières non choisies dans UE 1 15 ects 150h
Droit des contrats spéciaux 1
Procédure civile 1
Droit des sociétés 1
Droit social 1
Droit international public 1
Droit des libertés fondamentales
Droit public des affaires 1
UE 3 Complémentaires 4 ects 48h
Droit administratif des biens
1 matière au choix :
Théorie du droit
Histoire des idées politiques
Histoire des idées politiques (classe européenne)
Droit de l’information et de la communication
UE 4 : Langue au choix 1 ects 27h
Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)
Matière facultative SUAPS
SEMESTRE 6
SEMESTRE 6
Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE 5 1 module au choix 28,5 ects 222h
Le module est proposé au choix de l’étudiant :

Module Personne et procès :
2 matières au choix (cours + TD) :
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Contentieux administratif
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne

_ 3 matières non choisies en TD
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Contentieux administratif
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne

_ Matières sans TD
Droit international et européen des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Droit pénal spécial

_ Module Patrimoine et entreprise :
2 matières au choix (cours + TD)
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Droit social 2
Droit du marché intérieur de l’U.E.

3 matières non choisies en TD  :
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Droit social 2
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne

Matières sans TD :
Droit international et européen des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Droit pénal des affaires

_ Module Carrières publiques :
2 matières au choix (cours + TD)
Droit international public 2
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne
Contentieux administratif
Droit public des affaires 2

2 matières non choisies en TD :
Droit international public 2
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne
Contentieux administratif
Droit public des affaires 2

_ Matières sans TD :
Droit des contrats publics
Droit international européen des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Histoire du droit administratif

UE 6 1,5 ects 24h
1 Langue au choix (allemand, anglais (classe européenne)

Matière facultative SUAPS

Stage

Possibilité de stage en L1, L2, L3 (facultatif).

Informations complémentaires

Possibilité de choisir la licence 3 "classe européenne" (un cours magistral en langue étrangère, heures supplémentaires d’une langue étrangère, séminaires juridiques tenus par des enseignants étrangers)

DÉBOUCHÉS

Poursuite d’études

Dans l’établissement

À l’issue du L2

  • LP Gestion Immobilière
  • LP Assistant Gestion de la Paie et des Relations du Travail

À l’issue du L3

  • Master Carrières publiques
  • Master Personne et procès
  • Master Entreprise et Patrimoine

Au niveau national

La licence de droit permet l’accès à tout master à dominante juridique.

Débouchés professionnels

Secteurs

  • Services juridiques et/ou contentieux du secteur privé
  • Administration publique et collectivités territoriales (Trésor, Impôts, Douanes, Police, fonction publique d’État ou territoriale)
  • Immobilier, banque, assurances...

Métiers

  • Responsable juridique
  • Conseiller juridique
  • Clerc d’avocat
  • Inspecteur des douanes
  • Inspecteur des impôts
  • Inspecteur de police
  • Greffier

MODALITÉS

Conditions d’accès

Tout baccalauréat permet l’entrée en licence 1, mais un bac général est recommandé.

Inscription

Formation initiale

Renseignez-vous sur les modalités d’inscriptions dans la rubrique inscriptions du site

L’inscription se déroulera sur rendez-vous à l’espace inscriptions au mois de juillet sur le campus de La Garde au bâtiment V Prime.

Pour tout renseignement d’ordre PÉDAGOGIQUE et d’ADMISSION au diplôme (filières, contenus des enseignements…), s’adresser directement au secrétariat de la licence.

Consultez les montants des droits d’inscription.

Formation continue

Si vous bénéficiez d’un dispositif de prise en charge au titre du code du travail, ce diplôme vous est accessible en formation continue. En dehors de ce cadre, si vous souhaitez solliciter des aménagements et un accompagnement spécifiques, vous pouvez obtenir une convention pour bénéficier du statut de stagiaire de formation continue.
Pour tout renseignement d’ordre ADMINISTRATIF concernant la FC (prises en charge financières, constitution de dossier administratif, devis…), s’adresser au service Formation Tout au Long de La Vie (FTLV) au bâtiment V’ campus de La Garde, par téléphone au 04 94 14 26 19 ou Email : ftlv univ-tln.fr

Validation des acquis

  • Informations sur le Dossier Unique d’Admission (DUA)  : Scolarité administrative - Email : admission univ-tln.fr - Tél. : 04 94 14 29 09 / 29 26
  • Informations sur la Validation des acquis de l’Expérience (VAE) : Service FTLV VAE - Bât. V Prime - Bureau 028 - Email : vae univ-tln.fr - Tél. : 04 94 14 27 80

Document non contractuel sous réserve d’habilitations, de modifications et d’ouverture