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Colloque Collectivités territoriales et zones portuaires - Laboratoire CERC



Les jeudi 5 et vendredi 6 juin 2014, le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC) organise un colloque sur le thème « Collectivités territoriales et zones portuaires ». Il abordera les enjeux économiques, sociaux, environnementaux et de gestion liés à cet espace, le port

PRÉSENTATION

Au cours d’une réflexion collective associant les différents acteurs présents au sein des zones portuaires, ce colloque mettra en lumière les problèmes juridiques, mais aussi les enjeux économiques et sociaux d’un environnement complexe : le port.

Lors des débats, des universitaires, des élus, des représentants de la Préfecture maritime et de la Marine nationale, ainsi que de nombreux experts et praticiens aborderont les spécificités du port de Toulon mais aussi les zones portuaires dans leur généralité, afin de mettre en évidence les bonnes pratiques de gestion.

Thématiques

Trois thèmes seront tout particulièrement abordés pendant ces deux jours, au cours de trois tables rondes :

Ce colloque s’inscrit dans la continuité d’une recherche menée localement, à l’instar de la journée sur les sociétés publiques locales, organisée par le CERC en avril 2013.

Le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC)

Créé en 1996, le CERC est un laboratoire de l’Université de Toulon, rattaché à la Faculté de Droit, dirigé par Pascal RICHARD.
Il aborde deux axes de recherche : les modalités et fondements de résolution des conflits publics et privés, et les problèmes théoriques liés au contentieux. Il regroupe 17 enseignants-chercheurs permanents.

  

PROGRAMME

PREMIERE DEMI-JOURNEE

LES ENJEUX ECONOMIQUES ET SOCIAUX DES ZONES PORTUAIRES

09h  : Accueil des participants (café)

09h15 : Ouverture

Présentation

10h : Rapport introductif

Anne-Cécile NAUDIN, docteur en droit, chargée d’enseignement à l’École Nationale Supérieure Maritime (ENSM) et à Aix-Marseille Université

10h30 : Table ronde
Modérateur : Henri DE GROSSOUVRE, Responsable des affaires publiques, direction des grands projets, Lyonnaise des eaux France

Grille d’analyse thématique
L’approche philosophique du développement de la zone portuaire
L’approche économique et sociologique de la zone portuaire
Une approche historique de la zone portuaire

Les aspects urbanistiques de la zone portuaire. Une approche historique de la zone portuaire
Les impacts de la présence militaire sur la zone portuaire
Les différentes dimensions économiques et sociales de la sécurité portuaire

Intervenants

12h : Discussions avec l’auditoire

12h30 : Pause Déjeuner

DEUXIEME DEMI-JOURNEE

LES OUTILS DE GESTION DE LA ZONE PORTUAIRE

14h : Accueil des participants

14h30 : Rapport introductif
Éric MAULIN, Professeur de droit public à l’Université de Strasbourg

15h : Table ronde
Modérateur : Marc SIMON, Directeur adjoint, Lyonnaise des eaux Provence

Grille d’analyse thématique

Service(s) public(s) et gestion des zones portuaires : rapport entre l’État et les collectivités territoriales
Gestion institutionnelle des espaces au sein de la zone portuaire
Gestion de l’eau et zone portuaire
Décentralisation et zones portuaires : complémentarité ou incohérences ?
Les outils de gestion de la sécurité et de la défense dans les zones portuaires.
Les compétences de l’État du Port

Intervenants

16h30 : Discussion avec la salle

17h : Suspension des travaux

TROISIEME DEMI-JOURNEE

LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DES ZONES PORTUAIRES

09h30 : Accueil des participants (café)

10h : Rapport introductif

Gilles VINCENT, Maire de Saint-Mandrier-sur-Mer, Président du Contrat de baie de la rade de Toulon

10h30 : Table ronde
Modérateur : Jean-Louis FILLON, Commissaire général de 1er Cl. (2S) de la Marine

Grille d’analyse thématique
Les enjeux environnementaux du Contrat de baie de la rade de Toulon
La gestion environnementale par les collectivités territoriales
Les contraintes liées au respect de la réglementation de l’Union européenne
la Certification européenne Ports propres
Les aspects environnementaux de la présence militaire
Le retraitement des eaux de ballast
La restauration des milieux marins
Sécurité, défense et environnement

Intervenants

12h : Propos conclusifs
Jean-Jacques SUEUR, Professeur de droit public à l’Université de Toulon

Comité scientifique



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