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Pôle des affaires statutaires, institutionnelles et des élections



Le pôle des affaires statutaires, institutionnelles et des élections de la DAJI a pour missions de sécuriser le fonctionnement démocratique de l’université

Il sécurise plus particulièrement :

Le pôle des affaires statutaires, institutionnelles et des élections travaille en interface permanente avec le pôle des affaires juridiques et contentieuses à la sécurisation des activités de l’université.

À travers son rôle dans le fonctionnement des conseils centraux, le pôle des affaires statutaires a pour missions particulières d’assurer l’animation d’un réseau des affaires juridiques et institutionnelles de l’université. Il organise les interfaces entre la DAJI et les acteurs de l’université, afin de développer une démarche d’expertise juridique préalable des dossiers soumis aux instances.



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