Le conseil d’administration (CA)

4 élus étudiants siègent au CA, qui comporte 30 élus.
Il élit le président de l’université et détermine la politique de l’établissement. Le CA et le président actuels exerceront leurs attributions jusqu’au 1er avril 2023.

La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique (CFVU)

12 élus étudiants siègent à la CFVU, qui comporte 31 élus.

Elle a un rôle décisionnel en matière de répartition des moyens alloués à la formation (votre diplôme), de règles relatives aux examens et à l’évaluation des enseignements, d’orientation et d’accompagnement des étudiants, de vie étudiante.
NB : on vote et on est élu dans un « collège électoral » qui regroupe les étudiants en fonction de leur secteur de formation.
Exemple : je suis étudiant en STAPS, j’appartiens au collège usagers et au sous-collège Sciences et Technologies, je vote et je candidate dans le collège et sous-collège correspondant à la CFVU.

1. Les étudiants en formation initiale sont rattachés aux secteurs de formation compte tenu de leur inscription principale dans une unité de formation et de recherche ou dans un département concernant l’IUT :

2. Les étudiants en formation continue sont rattachés aux secteurs de formation de la manière suivante :
Les étudiants inscrits en formation continue pour suivre des études conduisant à la délivrance d’un diplôme national ou d’un titre dont l’obtention est réglementée par l’Etat, sont rattachés au secteur auquel est lui-même rattaché ce diplôme.
Les étudiants inscrits en formation continue pour suivre des études conduisant à la délivrance d’un diplôme d’université sont rattachés au secteur de formation dont relève principalement ce diplôme.

La commission de la recherche du conseil académique (CoRe)

Elle ne concerne que les étudiants de 3ème cycle, c’est-à-dire les doctorants. 4 étudiants doctorants siègent à la CoRe qui comporte 31 élus.
Elle a un rôle décisionnel pour répartir l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration et pour la diffusion de la culture scientifique et technique.

Les étudiants de 3ème cycle sont rattachés aux secteurs de formations correspondants à la section CNU de leur inscription en thèse pour les conseils centraux.

• Droit / Économie / Gestion
• Lettres / Sciences Humaines et Sociales
• Sciences et Technologie

Le Conseil académique (CAc)

Présidé par le président de l’université, il est la réunion des deux commissions, CFVU et CoRe. En formation plénière, il donne un avis sur les orientations stratégiques en matière de recherche, de formation et de handicap ; il est consulté sur les mesures relatives à l’exercice des libertés universitaires.
Le pouvoir disciplinaire sur les enseignants, enseignants-chercheurs et sur les étudiants appartient à la section disciplinaire du CAc.

Le Vice-Président Étudiant

Il est élu par et parmi les étudiants membres du conseil académique. Il participe à la définition et au suivi de la politique de formation et de recherche ainsi que de la vie étudiante.

QUI VOTE ?

Tous les étudiants inscrits en formation initiale ou continue en 2022/2023 à l’Université de Toulon sont inscrits d’office sur les listes électorales.
Les listes électorales sont consultables et seront publiées au plus tard le mercredi 18 janvier 2023. Pour voter, il convient d’être inscrit administrativement à l’université de Toulon.

Rectification des listes électorales

Un étudiant qui ne figure pas sur les listes électorales peut demander la rectification des listes jusqu’à l’heure de fermeture du bureau de vote le jour du scrutin, au moyen du formulaire « FORM 02 » selon les modalités suivantes :

>> Lien vers le formulaire <<

COMMENT SE PORTER CANDIDAT ?

Tout étudiant électeur peut être candidat. Les candidatures sont présentées par listes composées alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Pour chaque siège est prévue l’élection d’un titulaire et d’un suppléant.

Pour être recevable, chaque liste doit comporter un nombre de candidats au moins égal au nombre de titulaires à élire, et au maximum égal au nombre total de titulaires et de suppléants.
Exemple : il y a 4 sièges «  usagers  » au CA : la liste doit comporter au minimum 4 noms et au maximum 8 noms, avec alternativement des candidats de chaque sexe.

Concernant le conseil d’administration : chaque liste doit représenter au moins deux secteurs de formation. Les conditions requises pour déposer les candidatures figurent dans l’arrêté portant organisation des élections et sont consultables sur le site intranet de l’Université.
Exception concernant l’alternance d’un candidat de chaque sexe : si un seul siège est à pourvoir le titulaire et le suppléant peuvent être du même sexe.

Les candidatures peuvent être déposées jusqu’au vendredi 20 janvier 2023 - 12 heures.

POURQUOI SE PORTER CANDIDAT ?

Désigner des représentants dans les conseils permet aux étudiants de participer à la vie démocratique de l’établissement et de défendre leur point de vue et leurs intérêts

L’Université de Toulon reconnaît et valorise l’engagement en tant qu’élu étudiant.
Être élu étudiant, c’est participer aux commissions liées à la vie étudiante.
>> Lien vers plus de détails <<

QUAND ET OÙ VOTER ?

Tous les scrutins auront lieu le mardi 7 février 2023 :

• Sites de La Garde et de Toulon : de 9 à 16 heures ;
• Site de Draguignan : de 9 à 15 heures.
  Le lieu de vote dépend de la composante d’inscription de l’étudiant.

Usagers du campus de La Garde :

• Bâtiment EVE

Usagers du campus de Toulon-Porte d’Italie :

• Faculté de Droit – Salles 909, 911 et 912

Usagers du Campus de Draguignan :

• Bibliothèque de l’IUT GEA Draguignan
• Cafétéria de l’antenne Droit - Draguignan

Toutes les décisions relatives au scrutin (validation des procurations, inscriptions sur les listes électorales, rectification des listes) sont prises par le président après instruction de la DAJI, Bât. Le Béal 1, campus La Garde.

COMMENT VOTER ?

Vous vous rendrez au bureau de vote avec obligatoirement une pièce d’identité en cours de validité (carte d’étudiant, carte d’identité, passeport…).

Si vous ne pouvez pas vous déplacer pour voter, vous pouvez donner procuration à un autre étudiant du même sous-collège que vous, inscrit sur la même liste électorale que vous, et ce jusqu’à la veille du scrutin, soit le lundi 6 février 2023 – 12 heures. Il y a des formulaires de procuration à remplir.
>> Lien vers le formulaire <<

INFORMATIONS PRATIQUES

Les arrêtés d’organisation, documents et formulaires relatifs aux élections du 7 février 2023 sont accessibles sur l’intranet :
>> Lien vers l’intranet <<

TABLEAU RECAPITULATIF DES SIEGES VACANTS AU SEIN DES CONSEILS DE COMPOSANTES