RÉSULTATS DES ÉLECTIONS
Dans le cadre des suites du scrutin du mardi 5 février 2019, nous vous informons de la publication des arrêtés suivants :
Les mandats des représentants des étudiants des 3 conseils centraux de l’université arriveront à échéance en mars 2019. Des élections sont organisées le mardi 5 février 2019 pour élire vos représentants étudiants au Conseil d’administration, à la Commission de la formation et de la vie universitaire et à la Commission recherche.
Certains étudiants voteront aussi pour élire leurs représentants étudiants dans les composantes IUT - STAPS - Lettres, Langues et Sciences Humaines - Sciences et Techniques - UFR Faculté de droit, et dans les laboratoires, BABEL, COSMER, IMATH, MAPIEM, LEAD.
NB lexique : le terme « usagers » désigne, les étudiants, les auditeurs et les usagers de la formation continue.
4 élus étudiants siègent au CA qui comporte 30 élus.
Il détermine la politique de l’établissement (budget, contrat d’établissement, règlement intérieur…).
12 élus étudiants siègent à la CFVU qui comporte 31 élus.
Elle a un rôle décisionnel en matière de répartition des moyens alloués à la formation (votre diplôme), de règles relatives aux examens et à l’évaluation des enseignements, d’orientation et d’accompagnement des étudiants, de vie étudiante.
NB lexique : « collège », Kezako ? C’est le collège électoral dans lequel on vote et ou on est élu, en fonction de son secteur de formation
Exemple : je suis étudiant en STAPS, j’appartiens au collège usagers et au sous-collège Sciences et Technologies, je vote et je candidate dans le collège et sous-collège correspondant.
Elle ne concerne que les étudiants de 3ème cycle, c’est-à-dire les doctorants. 4 étudiants doctorants siègent à la CoRe qui comporte 31 élus.
Elle a un rôle décisionnel pour répartir l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d’administration, pour la fixation des règles de fonctionnement des laboratoires et pour la diffusion de la culture scientifique et technique.
Présidé par le président de l’université, il est la réunion des deux commissions, CFVU et CoRe. En formation plénière, il donne un avis sur les orientations stratégiques en matière de recherche, de formation et de handicap ; il est consulté sur les mesures relatives à l’exercice des libertés universitaires.
Le pouvoir disciplinaire sur les enseignants, enseignants-chercheurs et étudiants appartient désormais à la section disciplinaire du CAc.
Il est élu par et parmi les étudiants membres du conseil académique. Il participe à la définition et au suivi de la politique de formation et de recherche ainsi que de la vie étudiante.
Tous les étudiants inscrits en formation initiale ou continue en 2018/2019 à l’Université de Toulon sont inscrits d’office sur les listes électorales.
Pour vérifier : consultez les listes électorales qui seront publiées le 19 décembre 2018
Si ce n’est pas le cas, vous pouvez demander la rectification des listes jusqu’au jour du vote.
Vous vous rendrez au bureau de vote avec obligatoirement une pièce d’identité en cours de validité (carte d’étudiant, carte d’identité, passeport…).
Si vous ne pouvez pas vous déplacer pour voter, vous pouvez donner procuration à un autre étudiant du même sous-collège que vous (inscrit sur la même liste électorale que vous) et ce jusqu’à la veille du scrutin, soit le 4 février 2019 – 12 heures. Il y a des formulaires de procuration à remplir. Tous les formulaires utiles pour voter sont téléchargeables depuis l’intranet.
– > Vous voterez à la Faculté de droit, salles 911 et 912 - rez-de-jardin.
-> Vous voterez au bâtiment EVE - salle des actes.
Tout étudiant électeur peut être candidat. Les candidatures sont présentées par listes composées alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Pour chaque siège est prévue l’élection d’un titulaire et d’un suppléant.
Pour être recevable, chaque liste doit comporter un nombre de candidats au moins égal au nombre de titulaires à élire, et au maximum égal au nombre total de titulaires et de suppléants.
Exemple : il y a 4 sièges « usagers » au CA : la liste doit comporter au minimum 4 noms et au maximum 8 noms, avec alternativement des candidats de chaque sexe.
Concernant le Conseil d’Administration : chaque liste doit représenter au moins deux secteurs de formation. Les conditions requises pour déposer les candidatures figurent dans l’arrêté portant organisation des élections et sont consultables sur le site intranet de l’Université.
Exception concernant l’alternance d’un candidat de chaque sexe : si un seul siège est à pourvoir le titulaire et le suppléant peuvent être du même sexe.
Les candidatures peuvent être déposées jusqu’au lundi 21 janvier 2019 – 12h00.
Pour le lieu de dépôt des candidatures : se référer aux arrêtés correspondants
Les documents et formulaires relatifs aux élections des conseils centraux sont accessibles sur le site internet :
Espace intranet Elections 2019