Élections ÉTUDIANTS : Conseils de composantes, laboratoires et écoles doctorales - 20 février 2024

LES CONSEILS CONCERNES

* concerne les étudiants, les usagers de la formation continue et les auditeurs (sur demande).
** Bureau de vote 1 : Campus Toulon Porte d’Italie - Bâtiment PI - Salle BA 710
Bureau de vote 2 : Campus La Garde - Bâtiment EVE - Salle des actes

CALENDRIER DES OPERATIONS ELECTORALES

• Mercredi 31 janvier 2024 Date limite d’affichage des listes électorales
• Lundi 12 février 2024 - 12 heures Date limite de dépôt des candidatures
• Mercredi 14 février 2024 - 12 heures Date limite de demande d’inscription sur les listes électorales
• (inscrits sur demande) – concerne les conseils de composantes
• Lundi 19 février 2024 par courriel
• Mardi 20 février 2024 en main propre dans l’un des bureaux de vote - 16 heures Date limite de demande de rectification des listes électorales (électeurs inscrits d’office et inscrits sur demande, sous réserve d’avoir fait la demande d’inscription dans les délais)
• Lundi 19 février 2024 - 12 heures Date limite de dépôt d’une demande de vote par procuration
• Mardi 20 février 2024 Élections de 9 h à 16 h, sur les sites de La Garde et Toulon
• Vendredi 23 février 2024 Date limite de proclamation des résultats

QUI VOTE ?

• Conseils de composantes : Tous les étudiants inscrits en formation initiale ou continue en 2023/2024 à l’université de Toulon, dans des diplômes rattachés aux composantes concernées par le scrutin.

• Conseils de laboratoires  : Les doctorants inscrits administrativement en thèse pour l’année universitaire en cours et les personnels temporaires en poste depuis plus d’un an, rattachés aux laboratoires concernés par le scrutin.

• Conseils d’écoles doctorales : Les représentants des doctorants inscrits à l’école doctorale.

Consultez les listes électorales à partir du 31 janvier 2024.

Rectification des listes électorales
Vous n’êtes pas sur la liste ou une erreur s’est glissée, demandez la rectification en remplissant le formulaire :

• pour les composantes : FORM 02_Demande rectification liste électorale
• pour les laboratoires et écoles doctorales : FORM 01_Demande de rectification de liste électorale

À transmettre via votre e-mail institutionnel à elections-daji univ-tln.fr.
N’oubliez pas de joindre les pièces justificatives demandées. Le dépôt de la demande est également possible directement au bureau de vote le jour du scrutin, jusqu’à 16 heures.

COMMENT VOTER ?

LE 20 FEVRIER DE 9 H A 16 H SUR LES CAMPUS LA GARDE ET TOULON PORTE D’ITALIE.
Présentez-vous au bureau de vote de votre composante, laboratoire ou école doctorale, avec obligatoirement une pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport, permis de conduire), ou avec votre carte d’étudiant ou carte professionnelle pour les personnels temporaires.

Procuration
Si vous ne pouvez pas vous déplacer pour voter, vous pouvez donner procuration à un autre étudiant inscrit sur la même liste électorale que vous. Téléchargez le formulaire :

• pour les composantes : FORM 05_Procuration
• pour les laboratoires et écoles doctorales : FORM 04 Procuration
  Et envoyez-le, accompagné des pièces demandées, via votre e-mail institutionnel à elections-daji univ-tln.fr.

Toutes les décisions relatives au scrutin (validation des procurations, inscriptions sur les listes électorales, rectification des listes) sont prises par le président après instruction de la DAJI (Direction des affaires juridiques et institutionnelles).

COMMENT CANDIDATER ?

Tout électeur peut être candidat.
Suivez les instructions des modalités relatives aux candidatures sur les arrêtés d’organisation des élections pour les composantes, et pour les laboratoires et écoles doctorales. Remplissez les formulaires dédiés (composantes - laboratoires et écoles doctorales).

• Pour les composantes, déposez votre candidature originale auprès du référent administratif de votre composante ou par lettre recommandée au président de l’UTLN (Université de Toulon – Élections DAJI – Le Béal 1 – CS 60584 – 83041 TOULON CEDEX 9).
• Pour les laboratoires et écoles doctorales, déposez votre candidature originale auprès de la DAJI – Le Béal 1 – campus La Garde ou par e-mail à elections-daji univ-tln.fr.

ATTENTION AUX RÈGLES :

COLLEGE DES USAGERS

• Les candidatures sont présentées par listes composées alternativement d’un candidat de chaque sexe.
• Pour être recevable, chaque liste doit comporter un nombre de candidats au maximum égal au double du nombre des sièges de membres titulaires à pourvoir. Les listes peuvent être incomplètes dès lors qu’elles comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre des sièges de membres titulaires et suppléants à pourvoir.
  Exemple : si quatre sièges de titulaires sont à pourvoir dans le collège des usagers, la liste des candidats devra comprendre au maximum huit candidats sous peine d’irrecevabilité. Dans le même cas de figure, la liste des candidats doit comprendre au minimum quatre candidats sous peine d’irrecevabilité.
• Il n’est pas possible de constituer des listes incomplètes à un nom. Si 2 sièges sont à pourvoir, les listes de candidats doivent comporter au minimum 2 noms.
• Exception concernant l’alternance d’un candidat de chaque sexe : si un seul siège est à pourvoir le titulaire et le suppléant peuvent être du même sexe.

COLLEGE DES DOCTORANTS ET PERSONNELS TEMPORAIRES

• Des listes incomplètes peuvent être présentées dès lors qu’elles comprennent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre des sièges à pourvoir (nombre éventuellement arrondi à l’entier supérieur).

INFORMATIONS PRATIQUES

Les documents et formulaires relatifs aux élections du mardi 20 février 2024 sont accessibles sur l’intranet.

En cas de doute, contactez-nous : DAJI (Direction des affaires juridiques et institutionnelles) - campus La Garde - Bât Le Béal 1 - 04 94 14 27 28.