Au cours d’une réflexion collective associant les différents acteurs présents au sein des zones portuaires, ce colloque mettra en lumière les problèmes juridiques, mais aussi les enjeux économiques et sociaux d’un environnement complexe : le port.

Lors des débats, des universitaires, des élus, des représentants de la Préfecture maritime et de la Marine nationale, ainsi que de nombreux experts et praticiens aborderont les spécificités du port de Toulon mais aussi les zones portuaires dans leur généralité, afin de mettre en évidence les bonnes pratiques de gestion.

Thématiques

Trois thèmes seront tout particulièrement abordés pendant ces deux jours, au cours de trois tables rondes :

• les enjeux économiques et sociaux : aspects urbanistiques, impacts de la présence militaire, dimensions économiques et sociales de la sécurité, gestion des grands ports maritimes, etc.
• les outils de gestion : rôle des services publics, gestion de l’eau, décentralisation, gestion de la défense, etc.
• les enjeux environnementaux : contrat de baie, réglementation de l’UE, restauration des milieux marins et retraitement des eaux de ballast, etc.

Ce colloque s’inscrit dans la continuité d’une recherche menée localement, à l’instar de la journée sur les sociétés publiques locales, organisée par le CERC en avril 2013.

Le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC)

Créé en 1996, le CERC est un laboratoire de l’Université de Toulon, rattaché à la Faculté de Droit, dirigé par Pascal RICHARD.
Il aborde deux axes de recherche : les modalités et fondements de résolution des conflits publics et privés, et les problèmes théoriques liés au contentieux. Il regroupe 17 enseignants-chercheurs permanents.

PREMIERE DEMI-JOURNEE

LES ENJEUX ECONOMIQUES ET SOCIAUX DES ZONES PORTUAIRES

09h  : Accueil des participants (café)

09h15 : Ouverture

• Marc SAILLARD, Président de l’Université de Toulon
• Thierry DI MANNO, Doyen de la Faculté de droit
• Un représentant de la Préfecture Maritime
• Robert CAVANNA, deuxième adjoint au Maire de Toulon

Présentation

• Rémy CASSAN-BARNEL, Syndicat mixte Ports Toulon Provence
• Henri DE GROSSOUVRE, Responsable des affaires publiques, direction des grands projets, Lyonnaise des eaux France

10h : Rapport introductif

Anne-Cécile NAUDIN, docteur en droit, chargée d’enseignement à l’École Nationale Supérieure Maritime (ENSM) et à Aix-Marseille Université

10h30 : Table ronde
Modérateur : Henri DE GROSSOUVRE, Responsable des affaires publiques, direction des grands projets, Lyonnaise des eaux France

Grille d’analyse thématique
L’approche philosophique du développement de la zone portuaire
L’approche économique et sociologique de la zone portuaire
Une approche historique de la zone portuaire

Les aspects urbanistiques de la zone portuaire. Une approche historique de la zone portuaire
Les impacts de la présence militaire sur la zone portuaire
Les différentes dimensions économiques et sociales de la sécurité portuaire

Intervenants

• Jérôme MEYER Bureau de l’analyse économique des transports fluviaux et maritimes des ports Jean-Louis FILLON, Commissaire général de 1er Cl. (2S) de la Marine
• Laurence VANIN, PRCE, docteur en lettres, philosophie et épistémologie à l’Université de Toulon
• Jahiel RUFFIER, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Serge LHOTELLIER, Chef du service des affaires juridiques, direction départementale des territoires et de la mer du Var
• Éric SCHÉRER, Contre-amiral, adjoint territorial à la Préfecture maritime de Toulon
• Un représentant de la Préfecture Maritime sur les questions d’urbanisation
• Claire MERLIN, Directrice juridique du Grand Port de Marseille
• Éric MAULIN, Professeur de droit public à l’Université de Strasbourg
• Christophe JUHEL, Maître de Conférences à l’Université de Perpignan
• Rémy CASSAN-BARNEL, Syndicat mixte Ports Toulon Provence

12h : Discussions avec l’auditoire

12h30 : Pause Déjeuner

DEUXIEME DEMI-JOURNEE

LES OUTILS DE GESTION DE LA ZONE PORTUAIRE

14h : Accueil des participants

14h30 : Rapport introductif
Éric MAULIN, Professeur de droit public à l’Université de Strasbourg

15h : Table ronde
Modérateur : Marc SIMON, Directeur adjoint, Lyonnaise des eaux Provence

Grille d’analyse thématique

Service(s) public(s) et gestion des zones portuaires : rapport entre l’État et les collectivités territoriales
Gestion institutionnelle des espaces au sein de la zone portuaire
Gestion de l’eau et zone portuaire
Décentralisation et zones portuaires : complémentarité ou incohérences ?
Les outils de gestion de la sécurité et de la défense dans les zones portuaires.
Les compétences de l’État du Port

Intervenants

• Denis PEYRONNE, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Valérie COLLOMP, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Thierry DALMAS, DGS à la Mairie de la Seyne-sur-Mer
• Serge LHOTELLIER, Chef du service des affaires juridiques, direction départementale des territoires et de la mer du Var
• Carmelo ROSITANO, doctorant en droit CERC à l’Université de Toulon
• Jean-Marc SEMENOU, Lieutenant-colonel de la Gendarmerie Nationale, chef du bureau «  ordre public  » pôle «  Police en mer  », division «  Action de l’État en mer  », Préfecture Maritime de Toulon
• Claire MERLIN, Directrice juridique du Grand Port de Marseille
• Slim LAGHMANI, Professeur à la Faculté des sciences juridiques de Tunis, Université de Carthage
• Pascal RICHARD, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Anne-Cécile NAUDIN, Docteur en droit, chargée d’enseignement à l’ENSM et à l’AMU
• Maxime LEI, doctorant de droit public CERC à l’Université de Toulon
• Victoria CHIU, doctorante CDPC à l’Université de Toulon
• Frédéric LESNÉ, Lyonnaise des eaux Provence, spécialiste des ports
• Rémy CASSAN-BARNEL, Syndicat mixte Ports Toulon Provence

16h30 : Discussion avec la salle

17h : Suspension des travaux

TROISIEME DEMI-JOURNEE

LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DES ZONES PORTUAIRES

09h30 : Accueil des participants (café)

10h : Rapport introductif

Gilles VINCENT, Maire de Saint-Mandrier-sur-Mer, Président du Contrat de baie de la rade de Toulon

10h30 : Table ronde
Modérateur : Jean-Louis FILLON, Commissaire général de 1er Cl. (2S) de la Marine

Grille d’analyse thématique
Les enjeux environnementaux du Contrat de baie de la rade de Toulon
La gestion environnementale par les collectivités territoriales
Les contraintes liées au respect de la réglementation de l’Union européenne
la Certification européenne Ports propres
Les aspects environnementaux de la présence militaire
Le retraitement des eaux de ballast
La restauration des milieux marins
Sécurité, défense et environnement

Intervenants

• Gilles VINCENT, Maire de Saint-Mandrier, Président du Contrat de Baie
• Éric MAULIN, Professeur de droit public à l’Université de Strasbourg
• Alain BOYER, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Slim LAGHMANI, Professeur à la Faculté des sciences juridiques de Tunis, Université de Carthage
• Alexis LE QUINIO, Maître de Conférences CDPC à l’Université de Toulon
• Sophie PEREZ, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Michaël REVERT, Rapporteur public à la Cour administrative d’appel de Marseille
• Véronique TOURREL, Ingénieur en environnement, Déléguée générale de l’UPACA
• Pierre BOISSERY, Agence de l’Eau
• Éric BLIN, Lyonnaise des eaux Provence, Direction Ingénierie Environnementale, Expert National Environnement & Littoral

12h : Propos conclusifs
Jean-Jacques SUEUR, Professeur de droit public à l’Université de Toulon

Comité scientifique

• Pascal RICHARD, Maître de Conférences à l’Université de Toulon, Directeur du CERC
• Henri DE GROSSOUVRE, Responsable des affaires publiques de Lyonnaise des Eaux France
• Sophie PEREZ, Maître de Conférences à l’Université de Toulon, Directrice adjointe du CERC
• Valérie COLLOMP, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Jean-Jacques SUEUR, Professeur des Universités, Université de Toulon
• Denis PEYRONNE, Maître de Conférences à l’Université de Toulon
• Marc SIMON, Directeur de la performance opérationnelle et environnementale de Lyonnaise des Eaux Provence
• Éric MAULIN, Professeur de droit public, Université de Strasbourg
• Jules SUSINI, Président du syndicat intercommunal du bassin de l’Arc