Communiqué - Colloque CERC "L’égalité en droit des obligations"
Vendredi 3 octobre 2014
Le Centre d’Études et de Recherches sur les Contentieux (CERC) organise un colloque sur le thème « L’égalité en droit des obligations » le vendredi 3 octobre 2014. Il abordera cette problématique à travers ses évolutions et sa dimension sociale et interrogera la conciliation de la notion d’égalité avec celle de liberté.
L’égalité est aujourd’hui une revendication première dans de nombreux domaines : « égalité » homme/femme, « égalité » des chances, « égalité » en faveur du mariage pour tous, « égalité » des territoires et du logement…
Cependant, l’« égalité en droit », telle qu’elle a été posée pour principe dans la déclaration des droits de l’homme, laisse désormais place à l’« égalité en fait », destinée à corriger les inégalités matérielles et sociales. Cette évolution a modifié en profondeur la finalité du droit, en particulier celui des obligations, en intégrant désormais une dimension sociale. Dans ce contexte, comment le droit, français et européen, entend-t-il concilier égalité et liberté ? Peut-il être porteur d’une vision novatrice ? Autant de questionnements sur lesquels cette journée devrait apporter des éléments de synthèse.
Le Centre d’Études et de Recherches sur les contentieux (CERC)
Créé en 1996, le CERC est un laboratoire de l’Université de Toulon, rattaché à la Faculté de droit, dirigé par Pascal RICHARD. Il aborde deux axes de recherche : les modalités et fondements de résolution des conflits publics et privés, et les problèmes théoriques liés au contentieux. Il regroupe 17 enseignants-chercheurs permanents.
Colloque organisé avec le soutien de l’Ordre des Avocats du Barreau du Toulon.