Service Valorisation et Aide à la Recherche (SeVAR)

Le Service Valorisation et Aide à la Recherche (SeVAR), créé en 2007, soutient le développement des projets de recherche des laboratoires de l’Université de Toulon (UTLN).

Le Service Valorisation et Aide à la Recherche joue un rôle d’interface de terrain entre :

  • les chercheurs des quinze laboratoires de l’UTLN et les partenaires institutionnels (universités et organismes de recherche, collectivités territoriales, Agence Nationale de la Recherche, Banque Publique d’Investissement, ADEME, Direction Générale de l’Armement, pôles de compétitivité, incubateur PACA EST, Toulon Var Technologies, Société d’Accélération du Transfert de Technologies Sud Est, etc.),
  • l’université et le milieu économique et industriel.

Le soutien apporté par le SeVAR aux projets et aux contrats de recherche s’étend depuis la naissance du projet dans le laboratoire jusqu’à son terme et à ses prolongements éventuels (inventions, nouveaux contrats, etc.), en passant par le montage administratif et financier du dossier, son suivi pendant l’instruction, la rédaction des accords de consortium ou de secret et la mise en place et le suivi de la mise en œuvre, si le projet est accepté.

L’appui à la recherche en lien avec l’industrie

Cette activité prend des formes multiples qui se traduisent par des accords de consortium, de partenariats, des contrats de recherche, d’accompagnement de thèses, des prestations de service, des inventions et des créations de sociétés qui nécessitent parfois des montages complexes et un suivi pluriannuel, du montage aux résultats des contrats (suivi de la propriété intellectuelle). Cette mission suppose de manière systématique une veille et des compétences particulières sur les différents aspects de ces projets.

L’appui aux projets de recherche subventionnés

Cette mission concerne tous les projets dont le financement prévoit des subventions publiques, les réponses aux appels à projets régionaux (APOG, APEX, BDR, BDE, BD-APO), les réponses aux appels à projets nationaux (ANR, Fonds Unique Interministériel, ADEME, etc.) et européens, y compris les appels à projet internes recherche.

L’appui à la mise en œuvre des projets et des contrats de recherche

Le SeVAR a une mission auprès des laboratoires de suivi budgétaire et d’exécution des contrats de recherche, ceci afin d’assurer le bon déroulement des projets et d’intervenir lors des phases de négociation, d’avenants ou de résultats mettant en jeu de la propriété intellectuelle et dans un cadre général de suivi et de prolongement du projet.

La rédaction et la validation des actes juridiques liés à la recherche et aux missions de la DREDV

Les projets et contrats de recherche se concrétisent à travers des actes juridiques divers qui engagent l’université (accords de consortium, de secret, contrats de recherche, de partenariats, de collaboration, etc.).

La négociation et la formalisation des actes juridiques liés à la recherche font appel à des compétences juridiques spécifiques, notamment en droit de la propriété intellectuelle.
Elles nécessitent une approche transversale permettant d’appréhender les montages complexes des contrats de recherche, des accueils d’enseignants-chercheurs dans les laboratoires, des contrats liés aux études doctorales, ou plus généralement, des engagements de l’université dans des partenariats de recherche.