Le Bureau des Études Doctorales a le plaisir de vous informer que

Monsieur Mohamed Ousmane KEITA

Doctorant au laboratoire CERC – Centre d’Etudes et de Recherche sur les Contentieux – EA 3164, rattaché à l’école doctorale 509 « Civilisations et Sociétés euro-méditerranéennes et comparées », sous la direction de Monsieur Jean-Jacques SUEUR, Professeur émérite, soutiendra publiquement sa thèse en vue de l’obtention du doctorat en Sciences Juridiques, sur le thème suivant :

Le jeudi 24 novembre 2016 à 14h00, Université de Toulon, Faculté de droit, salle du Conseil (3^e étage),

devant un jury composé de :

• Monsieur Philippe SAUNIER, Professeur des universités à la Faculté de droit de l’Université de Nice Sophia Antipolis, Rapporteur,
• Monsieur Habib GHÉRARI, Professeur des universités à l’Université d’Aix-Marseille, Rapporteur,
• Madame Constance GREWE, Professeure émérite à l’Université de Strasbourg et Juge à la Cour constitutionnelle de Bosnie-Herzégovine, Suffragante,
• Monsieur Éloi DIARRA, Professeur des universités à l’Université de Rouen, Suffragant,
• Monsieur Amadou KEITA, Maître de conférences et doyen honoraire de la faculté de droit public à l’Université des sciences juridiques et politiques de Bamako, Conseiller honoraire à la Cour constitutionnelle du Mali, Suffragant,
• Monsieur Norbert ROULAND, Professeur émérite à l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille, Suffragant,
• Monsieur Jean-Jacques SUEUR, Professeur émérite à l’Université de Toulon.

Résumé :

Cette thèse se veut à la fois critique et pragmatique. Critique de l’histoire récente du Mali lue à l’aune des outils procurés par l’analyse juridique, la sociologie et l’anthropologie du droit. Cette intention critique a conduit à interroger l’histoire du Mali des origines dans une perspective génétique qui a été détaillée dans les prolégomènes. Pragmatique, la thèse formule des propositions rattachées à la situation concrète du Mali, allant dans le sens d’un décloisonnement des consciences et de la restauration des normes constitutives de la République malienne. C’est à la satisfaction de ces deux impératifs que les analyses du langage ont été utiles. Elles ont également permis d’identifier certaines insuffisances de la dogmatique juridique généralement soucieuse de plaquer des concepts préfabriqués sur les réalités africaines, que de saisir au plus près ces réalités avec leurs nuances. Il est donc apparu opportun pour y parvenir de procéder à l’analyse des stratégies des acteurs ordinaires de la société politique malienne. La prise en considération des concepts manipulés par ces derniers explique le recours aux langues autochtones. La première partie de la thèse est consacrée à l’analyse du développement chaotique du Mali après l’abandon du projet des pères de l’indépendance sous la double pression des contraintes économiques et des déterminants culturels. La seconde partie en tire les conséquences du point de vue de la théorie constitutionnelle. C’est la raison pour laquelle la thèse s’achève sur la proposition d’une réforme du système de l’unité africaine inspirée, à l’image de tout ce qui précède, d’un dicton de la langue bambara : « Dormir sur la natte des autres, c’est comme si l’on dormait par terre ».

Summary :

This thesis is both critical and pragmatic. A criticism of Mali’s recent history read in the light of the tools provided by the legal analysis, sociology and anthropology of law. This critical intent led to examine the history of Mali’s origins in a genetic perspective that has been detailed in the prolegomena. Pragmatic, the thesis puts forward proposals related to the concrete situation of Mali, along the lines of a deregulation of consciences and the re-introduction of constitutive standards into the Malian Republic. The language analysis proved valuable in meeting these two requirements. They also enabled to identify some shortcomings in legal dogma generally more anxious to graft prefabricated concepts onto African realities, rather than capture these realities with their nuances as close as possible. It therefore seemed appropriate to analyze the strategies of ordinary actors of the Malian political society. The consideration of the concepts handled by these latter accounts for the use of indigenous languages. The first part of the thesis is devoted to the analysis of Mali’s chaotic development in the aftermath of the relinquishment of the fathers’ project of independence under the double pressure of economic constraints and cultural determinants. The second part draws the relevant consequences from the point of view of constitutional theory. Thus, the thesis concludes with the proposal for reform of the system of African Unity based, upon as all the above, Bambara language’s saying : “Sleeping on the mat of others is like sleeping on the floor. ”