Cette première journée d’études « drones et droit », ambitionne de faire un point le plus exhaustif possible sur l’état de l’encadrement juridique des drones.

Il s’agit d’une rencontre dans laquelle les 9 intervenants au programme (enseignants-chercheurs, militaires, civils) doivent échanger et croiser leurs connaissances sur le droit international, le droit public interne, le droit privé, le droit de l’entreprise, le droit de la mer, les questions de stratégie et de défense.

Cette première journée a également pour objet de préparer la suite du programme de recherche sur le droit des drones à l’Université de Toulon. Il s’agit donc d’une rencontrer destinée à être régulièrement organisée (une fois par an).

Dans les travaux qui suivront ce premier rendez-vous, des questions plus spécifiques seront abordées comme les questions juridiques impliquées par l’action militaire, sur terre, sur mer et dans les airs. Seront également abordées, les questions spécifiques liées à l’encadrement juridique des drones en mer (drones maritimes, sous-marins, mais aussi drones aériens opérés à partir de navires de surface). Les questions relatives au croisement des thématiques juridiques de la sécurité intérieure, du droit commercial, seront également abordées dans le futur.

Le Centre de Droit et de Politique Comparés (UMR 7318 DICE) en partenariat avec le Centre de Recherches de l’Ecole de l’Air (CREA), le pôle de compétitivité SAFE, et Hexadrone, entreprise de fabrication de drones aériens, est le laboratoire de recherche de l’Université de Toulon qui pilote cette rencontre scientifique.

La direction scientifique de la journée d’études est assurée par Thierry Garcia (Professeur à l’Université de Toulon), Benoît Lopez (Maître de Conférences au Centre de Recherche de l’Ecole de l’Air), Laurent Reverso (Professeur à l’Université de Toulon) et Frédéric Schneider (Maître de Conférences à l’Université de Perpignan-Via Domitia).