Séminaire international "LE DROIT ET LA DUREE : UNE APPROCHE CRITIQUE…"

Laboratoire CERC

Jeudi 27 novembre 2014 Campus de Toulon Porte d’Italie

Organisé par le Laboratoire CERC : Valérie COLLOMP, Pascal RICHARD

Bâtiment Pi Salle CO.315 Campus de Toulon Porte d’Italie

« Il faut bien attendre que le sucre fonde »

Dans l’œuvre de Bergson la durée est cette conscience qui, par le biais de l’intuition, appréhende le temps à partir d’une prise de conscience immédiate. Pour que certaine choses se fassent il faut du temps, certes, mais pas uniquement ce temps extérieur de la science il est aussi nécessaire que cette chose se diffère en qualité. En ce sens, la durée intérieure est une durée qualitative et un progrès… La durée est ainsi ce progrès continu du passé qui ronge l’avenir et qui gonfle en avançant. Cette durée qui fait boule de neige dans notre perception du temps permet ainsi d’associer, d’une part, la matière qui se déroule du passé vers le futur sous une forme déterministe et d’autre part, la vie qui quant à elle est indétermination et ouvre le présent à l’avenir. On le comprend cette question de la durée ouvre à l’égard du droit un champ complexe d’interrogations : le droit privilégie t-il la durée ou l’évènement ? Comment le droit s’inscrit-il dans la vie d’une société ? Comment parvient-il également à s’inscrire dans une conscience sous une forme intuitive ?

Cette question inhérente à la relation entre droit et durée est elle différente selon les systèmes juridiques ? Par ailleurs cette relation est-elle nécessaire à la construction d’une ontologie du droit ?

C’est à ces interrogations que la journée du 27 sera consacrée.

Dans ce but nous suivrons durant deux demi-journées des cours qui, dans un premier temps, nous permettrons de nous familiariser avec le droit anglo saxon et certaines de ces institutions qui s’inscrivent manifestement dans la durée (matinée du 27 novembre).

  • Les professeurs D. MARRANI de l’Institut of Law de Jersey et Claire DE THAN de London city University chercheront à démontrer la forme d’institutionnalisation qui est présente dans le droit anglo-saxon en traitant successivement de l’institutionnalisation de la Common Law et du Trust comme institution au sein du droit anglo-saxon.
  • Le professeur Sean DONLAN (University of Limerick) quant à lui intervenant comme historien et philosophe du droit nous permettra de réfléchir à la pérennité des juridictions mixte dans la durée…

Enfin, l’après midi du 27 novembre sera consacrée à l’étude critique de cette relation entre droit et durée et ceci avec deux cours dispensés par :

  • Les professeur MELKEVIK de l’Université Laval et le professeur qui remettra en cause la relation entre le droit et la durée au bénéfice de l’instant et de l’évènement ;
  • Le professeur G. LHUILLIER de l’ENS Rennes remettra en cause la relation entre le droit et la durée au bénéfice du « rapport » et du « lieu » : Le droit transnational permet d’introduire très simplement aux questions de « relativité » de mesure du temps et de l’espace et donc à leur subjectivité. Apparait alors l’actuelle mutation des relations entre le temps et l’espace dans le droit et notamment le décentrement de sa « relativité », de l’institution vers le sujet. Des exemples très concrets seront pris dans les objets décrit le matin, -les trusts et les juridictions mixtes- pour illustrer ces mutations de la durée dans le droit.