Le Bureau des Études Doctorales a le plaisir de vous informer que

Madame Magali LARDEUX

Doctorante au laboratoire CERC – Centre d’Etudes et de Recherche sur les Contentieux – EA 3164, rattachée à l’école doctorale 461 « Droit et Science politique », sous la direction de Madame le Professeur émérite Elisabeth PAILLET, soutiendra publiquement sa thèse en vue de l’obtention du doctorat en Sciences Juridiques, sur le thème suivant :

Le jeudi 17 décembre 2015 à 09h30 à l’Université de Toulon, UFR Droit, salle du Conseil,

devant un jury composé de :

• Monsieur Vincent EGEA, Professeur des universités, Université d’Aix-Marseille, rapporteur,
• Madame Isabelle CORPART, Maître de conférences-HDR, Université de Haute-Alsace, rapporteur,
• Monsieur Laurent SEBAG, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de Marseille,
• Madame Mélina DOUCHY-OUDOT, Professeur des universités, Université de Toulon,
• Madame Elisabeth PAILLET, Professeur émérite, Université de Toulon.

Résumé :

Lorsqu’au sein d’une famille le recours à la justice devient nécessaire, la spécificité du droit de la famille, les différents intérêts en présence laissent entrevoir un particularisme, le pluralisme juridictionnel. Ce pluralisme juridictionnel est apprécié comme la coexistence de plusieurs juridictions dans un même système de justice familiale. Ainsi, pourront intervenir, le juge aux affaires familiales, le juge des enfants, le juge des tutelles, ou encore le Tribunal de grande instance. Nous nous sommes demandé si cette pluralité était justifiée. D’une manière générale le pluralisme juridictionnel en droit de la famille paraît être conditionné par la recherche de la meilleure application de la règle de droit aux personnes. Le pluralisme juridictionnel traduit ainsi l’adaptation de la loi à l’évolution de la famille. Il est la traduction de l’évolution du pluralisme des modes de vie en famille. Dès lors le pluralisme juridictionnel permet différentes manières d’appliquer la règle de droit à l’ensemble des membres de la famille et réserve une protection plus spécifique à l’enfant.