Durant trois jours, plus de 350 experts français et internationaux de droit constitutionnel se réuniront à la Faculté de droit pour échanger et débattre notamment autour des mutations de la démocratie, des relations entre pouvoirs et contre-pouvoirs et du rapport qu’entretiennent la magistrature et le politique.

C’est un événement majeur pour la Faculté de droit de Toulon et ses laboratoires de recherche, c’est-à-dire le Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras (CDPC-JCE, CNRS-UMR DICE) et le Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC, EA). Créé en 1990, le Congrès français de droit constitutionnel va se tenir pour la seconde fois seulement dans la Région Sud et pour la première fois à Toulon. Du 15 au 17 juin, 350 experts français et internationaux, des universitaires, des doctorants, des administrateurs de l’Assemblée nationale et du Sénat, se réuniront pour évoquer les évolutions passées et actuelles du droit constitutionnel.

Organisée tous les trois ans, cette manifestation – qui n’avait pu se tenir en 2020 en raison de la Covid-19 – est un lieu de rencontres et d’échanges, de « disputes » où la jeune recherche vient se confronter à la recherche plus chevronnée au cours des 7 ateliers prévus à l’occasion de cette XIe édition.

Ils aborderont notamment :

• les questions de mutations de la démocratie afin de chercher à comprendre comment cette notion fondamentale en est venue à faire l’objet de tant d’utilisations parfois contradictoires, au point que se brouillent les rapports qu’elle entretient avec d’autres notions telles que l’État de droit ou la justice ;
• pouvoirs et contre-pouvoirs, un « classique » des Congrès de l’Association française de droit constitutionnel, qui privilégie une approche dynamique de l’analyse des institutions « en action » plutôt que l’analyse des textes pour vérifier si la division des pouvoirs demeure bien l’un des critères de l’existence d’une démocratie libérale ;
• mettant l’accent sur des thématiques en lien avec l’université d’accueil, un atelier sera consacré aux évolutions constitutionnelles en Méditerranée, de même qu’une conférence sur le thème d’actualité entre Constitution et opérations militaires, qui traduira les liens privilégiés de notre Université avec la Marine nationale.

La leçon inaugurale traitera des rapports entre magistrature et politique : un défi permanent pour le droit constitutionnel ?
Elle sera dispensée par le Professeur milanais Renato Balduzzi, ancien ministre de la Santé et ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature. La présence de cet universitaire italien de grand renom ainsi que la forte délégation d’universitaires italiens témoignent de la notoriété des travaux de recherche réalisés en droit comparé franco-italien par le CDPC-JCE de l’Université de Toulon.

Programme détaillé sur le site du congrès 2023