Les règlements des études se composent de présentations des modalités d’accès à la formation, de délivrance des notes et des ECTS. Ils sont complétés par un tableau des modalités de contrôles de connaissances, qui précise les coefficients et le type d’évaluation (contrôle continu ou contrôle terminal) pour chaque matière.
Attention : Seul le règlement des études validé par les conseils de l’université fait foi.
La règlement général des études est un document applicable à l’ensemble de l’université. Il précise les fondements de l’organisation des examens pour les étudiants et pour l’ensemble du personnel de l’université en charge de ces opérations. Il accompagne le règlement d’examen relatif à chaque formation.
Retrouvez également le guide de la section disciplinaire à l’égard des usagers
Règlement général des études 2024-29
Le Règlement Général des Etudes 2024-2029 est un document général, applicable à l’ensemble de l’université.
Il précise les fondements de l’organisation des examens pour les étudiants et pour l’ensemble du personnel de l’université en charge de ces opérations.
Il accompagne le règlement d’examen relatif à chaque formation.
Vous trouverez ci-dessous les éléments suivants à télécharger :
Règlements spécifiques des études par composante
Faculté de Droit
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de l’UFR Faculté de Droit 2024-2029 :
- RE Capacité en droit – 2024-29
- RE Licence DROIT – 2024-29
- Règlement des études Licences LAS 2025
- RE LP Metiers du droit immobilier – 2024-29
- RE LP Droit et gestion de la paie et ressources humaines – 2024-29
- RE Master M1 Droit Public – 2024-29
- RE Master M2 Droit Public – 2024-29
- RE Master M1 Droit des affaires – 2024-29
- RE Master M1 Droit Notarial – 2024-29
- RE Master M2 Droit notarial 2024-29
- RE Master M1 Justice Procès et Procédures – 2024-29
- RE Master M1 Droit Social – 2024-29
- RE Master M2 Droit Social – 2024-29
- RE M2 Droit des affaires – Banque – 2024-2029
- RE M2 Droit des affaires – CE 2024-2029
- RE M2 Droit des affaires DGP – 2024-2029
- RE M2 Justice, Procès et Procédures – 2024-2029
- RE Preparations ENM – CRFPA – Concours Administratifs – 2025
- RE DU Droit des animaux
- RE DU Management des données de renseignements multisources
- RE DU Modes amiables de résolution des différends
Faculté de Langues, Lettres et Sciences Humaines
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de l’UFR Langues, Lettres et Sc. Humaines de 2024-2029 :
- RE Licence Lettres – 2024-29
- RE Licence LLCER Anglais – 2024-29
- RE Licence LLCER Espagnol – 2024-29
- RE Licence LEA – 2024-29
- RE LP Metiers du tourisme parcours Oenotourisme Durable et Gastronomie – 2024-29
- RE LP Metiers du tourisme parcours Géopolitique Tourisme Innovations Durables – 2024-29
- RE Master Lettres et humanités – 2024-29
- RE Master Arts Lettres et Civilsations parcours Arts Litteratures Transmédialités et Écritures Numériques – 2024-29
- RE Master Langues et sociétés – 2024-29
RE Master Tourisme – 2024-29 - RE Master Civilisations, Cultures et Sociétes-2024-29
Faculté d'Économie et de Gestion
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de l’UFR Sc. Economiques et de Gestion 2024-29 :
UFR Ingémédia - Information communication
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de l’UFR Ingémédia 2024-29 :
Faculté des Sciences et Techniques
Veuillez trouver les règlements des études de l’UFR Sciences et Techniques 2024-29 :
- Règlement des études Licences LAS 2025
- RE Licence Physique chimie – 2024-29
- RE Licence Informatique – 2024-29
- RE Licence Mathématiques – 2024-29
- RE Licence Sciences de la vie – 2024-29
- RE Licence Sciences pour l’ingénieur – 2024-29
- RE LP Métiers de la Médiation scientifique et technique – 2024-29
- RE LP Métiers des réseaux informatiques et télécommunications
- RE Master Mathématiques et applications – 2024-29
- RE Master Sciences de la mer – 2024-29
- RE Master Ingénierie des systèmes complexes – 2024-29
- RE Master Chimie et sciences des matériaux – 2024-29
- RE Master Informatique – 2024-29
UFR STAPS
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de l’UFR STAPS 2024-29 :
IUT
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de l’IUT :
IAE
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de l’IAE 2024-25 à 2028-2029 :
- Règlement d’examen du DU étudiant entrepreneur
- RE Licence Economie Gestion parcours L3 IAE – 2024-29
- RE LP Métiers de la gestion et de la comptabilité – 2024-29
- RE Master Qualité Hygiène Sécurité – 2024-29
- RE Master Comptablité Contrôle Audit – 2024-29
- RE Master Marketing Vente – 2024-29
- RE Master Management et Administration des Entreprises – 2024-29
- RE Master Gestion des ressources humaines – 2024-29
- RE Master Finance – 2024-29
École d'Ingénieurs SeaTech
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de SeaTech 2024-25 :
DFPA
Veuillez trouver ci-dessous les règlements des études de la DFPA :
- RE DU Ethologie – Clinique de l’attachement et des systèmes familiaux
- RE DU Droit et ingénierie fiscale
- RE DU soins palliatifs
- RE DU Oenotourisme et produits du terroir durable
- RE DU Management de la qualité et du tourisme durable
- RE DU Contrats publics et concurrence
- RE DAEU
- RE DU Accompagner de la procréation à la naissance
- RE DU Modes amiables de résolution des différends
INSPE
Se référer au Règlement général des études de l’UTLN 2024-2029 et MCC MEEF INSPÉ 2024 ci dessous :