Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI)
La Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) assure un rôle de conseil et d’expertises juridique et institutionnelle auprès de la gouvernance, des composantes, des directions et des services de l’Université.
Elle défend les intérêts de l’université et sécurise ses activités dans ses relations avec ses usagers, ses personnels et ses partenaires.
Elle a aussi pour mission de diffuser la culture juridique à travers l’animation d’un réseau des référents des affaires juridiques et institutionnelles de l’UTLN et à travers la veille juridique.
La DAJI assure enfin un appui dans le cadre de l’exécution du marché des assurances et dans le fonctionnement des sections disciplinaires de l’université.
La DAJI est organisée en deux pôles : un pôle des affaires juridiques et contentieuses et un pôle des affaires statutaires, institutionnelles et des élections.
Ces deux pôles sont assistés par un personnel assurant des fonctions d’assistant juridique et coordonnés par un directeur.
Toutes les informations sur la DAJI :
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Pôle des affaires juridiques et contentieuses
Le pôle des affaires juridiques et contentieuses de la DAJI assure le conseil et l'expertise juridiques et la (…)En savoir + -
Pôle des affaires statutaires, institutionnelles et des élections
Le pôle des affaires statutaires, institutionnelles et des élections de la DAJI a pour missions de sécuriser le (…)En savoir + -
Assurances et sinistres
La Direction des affaires juridiques et institutionnelle (DAJI) apporte un soutien technique et juridique dans la (…)En savoir + -
Section disciplinaire
Les sections disciplinaires du Conseil Académique, dont l'existence est prévue par l'article L.712-4 du Code de (…)En savoir + -
Délégué à la Protection des Données (DPD)
Depuis son entrée en application le 25 mai 2018, le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est (…)En savoir +